Propriété du site
Le site www.http://vitale.alsace est la propriété pleine et entière de la Société Fermetures Vitale représentée par Monsieur David Vitale en sa qualité de Président.
SAS au capital de 500000 euros
Siège social
42 Rue de Mulhouse 68170 RIXHEIM
SIRET 37968629800033
RCS Mulhouse B 379 686 298
Index égalité Femmes Hommes
Pour 2023, Vitale a obtenu un total de 0 points.
Le nombre de points maximum pouvant être obtenus est de 100.
Le résultat final sur 100 points est non calculable.
Directeur de la publication
Le responsable du contenu du site est Monsieur David Vitale
Gestion du site
Le webmaster du site est Monsieur Yvann Le Nahuec
Hébergement
Agence Pagination https://pagination.fr
Gestion
Agence Pagination https://pagination.fr
Conception initiale
Mars Rouge https://marsrouge.com
Droits d’auteur
L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des 3 conditions suivantes :
– gratuité de la diffusion
– respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
– citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site Internet propriété de Vitale. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». Dans le cas d’un site Internet, l’adresse du site doit impérativement figurer.
Confidentialité des courriers
Informations relatives à l’envoi de courriers électroniques. Nous vous informons que le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti et que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour Vitale de fournir une réponse ou traiter vos demandes. Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires présents sur ce site sont utilisées pour mieux répondre à vos attentes. Elles ne sont en aucun cas transmises à des tiers.
Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à l’enregistrement des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent la société Vitale à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.
Liens vers des sites web de tiers
Le site de la société Vitale propose des liens vers des sites web de tiers comme ici. Ces sites, non-contrôlés par la société Vitale, ne font pas partie du site de la société Vitale qui n’a pas la maîtrise de leur contenu et décline par conséquence toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées. La société Vitale fournit ces liens uniquement pour la commodité de l’utilisateur.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.http://vitale.alsace/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Mulhouse.
Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.